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SYND INTERCOMMUNAL "LA COMBE FLEURIE"

Depuis 17/10/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

SYNDICAT SCOLAIRE DE PASSAVANT

Depuis 25/04/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

PASSAVANT

Capital

Effectif

FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS

Depuis 01/01/1981

Forme juridique

Autre personne morale de droit privé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

12

SYND INTERCOMMUNAL "LA COMBE FLEURIE"

Depuis 17/10/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

SI "LA COMBE FLEURIE"

Depuis 30/08/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

SIVU DES MARRONNIERS

Depuis 25/07/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GLAMONDANS

Capital

Effectif

SIVU DES MARRONNIERS

Depuis 25/07/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

OSSE

Capital

Effectif

SI "LA COMBE FLEURIE"

Depuis 30/08/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECTRIFICATION BAUME SUD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-JUAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPLIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLIVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMPLIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLIVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAISEY-LES-GRANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GONSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUCHAMPS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUCLANS

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BOUCLANS

Depuis 01/01/2018

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AISSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AISSEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BOUCLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE LANANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANANS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MAGNY-CHATELARD

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAGNY-CHATELARD

Capital

Effectif

COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAISEY-LES-GRANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANCRAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANCRAY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHAMPLIVE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPLIVE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NAISEY LES GRANGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NAISEY-LES-GRANGES

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'OSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'OSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

OSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAUCHAMPS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUCLANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUCLANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE GONSANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GONSANS

Capital

Effectif

02

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