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SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU D'AMANCEY (SIEPA)

Depuis 09/11/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FLAGEY

Capital

Effectif

01

SYNDICAT DES EAUX DU PLATEAU D'AMANCEY (SIEPA)

Depuis 09/11/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

DESERVILLERS

Capital

Effectif

01

SYND INTER COM ASSAI FERTANS AMANCEY

Depuis 01/01/1985

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE CHANSIFLAREL

Depuis 26/11/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

REUGNEY

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE CHANSIFLAREL

Depuis 26/11/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

REUGNEY

Capital

Effectif

02

SIVU DE GESTION DU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE INTERCOMMUNAL DE L ECOLE D'AMANCEY LOUE LISON

Depuis 13/02/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE PAYS LOUE LISON

Depuis 04/10/2000

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

COMMUNE D'AMANCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NANS SOUS SAINTE ANNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NANS-SOUS-SAINTE-ANNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DESERVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DESERVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AMATHAY VESIGNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMATHAY-VESIGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AMATHAY VESIGNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMATHAY-VESIGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DESERVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DESERVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ETERNOZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETERNOZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SARAZ

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SARAZ

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FLAGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLAGEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LIZINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LIZINE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LONGEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LONGEVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MALANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ETERNOZ-VALLEE-DU-LISON

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETERNOZ

Capital

Effectif

COMMUNE DE ETERNOZ-VALLEE-DU-LISON

Depuis 01/01/2025

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETERNOZ

Capital

Effectif

SYNDICAT FORESTIER DE BOLANDOZ ET DE MYON

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AMANCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'AMATHAY VESIGNEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMATHAY-VESIGNEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE DESERVILLERS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DESERVILLERS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FERTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FERTANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FERTANS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHANTRANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANTRANS

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES DOUBS

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE DE COMMUNES AMANCEY-LOUE-LISON

Depuis 23/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMANCEY

Capital

Effectif

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