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208 Résultats :

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DOUBS

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

22

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DU HAUT-DOUBS

Depuis 09/03/2016

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LES ALLIES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES ALLIES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA CLUSE ET MIJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLUSE-ET-MIJOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE SAINTE COLOMBE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-COLOMBE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE DOMMARTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DOMMARTIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINTE COLOMBE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANGES-NARBOZ

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER

Depuis 31/12/1993

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLUSE-ET-MIJOUX

Capital

Effectif

22

DIRECTION REGIONALE DES DOUANES BESANCON

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VERRIERES-DE-JOUX

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE CHAFFOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAFFOIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'ARCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCON

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LA CLUSE ET MIJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA CLUSE-ET-MIJOUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LES FOURGS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES FOURGS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32

COMMUNE DE PONTARLIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONTARLIER

Capital

Effectif

32