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ASS DEP DE PROTECTION CIVILE DU DOUBS

Depuis 01/08/1990

Forme juridique

Association déclarée

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

CHALEZEULE

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOMMUNAL DE LA GOUTTE D EAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ROCHE-LEZ-BEAUPRE

Capital

Effectif

SYNDICAT D ETUDES DE L EST BISONTIN

Depuis 20/08/2007

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHALEZEULE

Capital

Effectif

01

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT

Depuis 04/11/1991

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

THISE

Capital

Effectif

CTRE REGIONAL DE LA PROPRIETE FORESTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

THISE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES EAUX USEES

Depuis 24/12/2001

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOVILLARS

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES EAUX USEES

Depuis 24/12/2001

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CHALEZE

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

THISE

Capital

Effectif

COMMUNE D'AMAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOVILLARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVILLARS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAIRE

Depuis 01/06/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAIRE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHALEZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHALEZEULE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEZEULE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AMAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AMAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE THISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAIRE LE PETIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAIRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAIRE ARCIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAIRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAIRE ARCIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAIRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAIRE LE PETIT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAIRE

Capital

Effectif

COMMUNE DE NOVILLARS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOVILLARS

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHALEZE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEZE

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'AMAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHE-LEZ-BEAUPRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AMAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHE-LEZ-BEAUPRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROCHE-LEZ-BEAUPRE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE THISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE THISE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THISE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AMAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AMAGNEY

Capital

Effectif

02

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