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SYND INTER COM ADDUC EAU FEULE ET DAMPJ

Depuis 26/03/1973

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FEULE

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DU LOMONT

Depuis 29/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LIEBVILLERS

Capital

Effectif

SYND INTERCOM DES EAUX DU LOMONT

Depuis 29/01/1958

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

MONTECHEROUX

Capital

Effectif

SYND INTER COM TELEVISION NOIREFONTAINE

Depuis 30/03/1971

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

NOIREFONTAINE

Capital

Effectif

EPAGE DOUBS - DESSOUBRE

Depuis 01/01/2021

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-HIPPOLYTE

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU DESSOUBRE ET DE VALORISATION DU BASSIN VERSANT

Depuis 10/08/2011

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-HIPPOLYTE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LES TERRES DE CHAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LES TERRES-DE-CHAUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTECHEROUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTECHEROUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE DAMPJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPJOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DAMPJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPJOUX

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FEULE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FEULE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT HIPPOLYTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HIPPOLYTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SOLEMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOLEMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VALONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALONNE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BIEF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BIEF

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE GLERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GLERE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTANDON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTANDON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MONTANDON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTANDON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOIREFONTAINE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIREFONTAINE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT HIPPOLYTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HIPPOLYTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT HIPPOLYTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-HIPPOLYTE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLARS SOUS DAMPJOUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-SOUS-DAMPJOUX

Capital

Effectif

03

SIVOM ANIMATION LOISIRS VILLARS NOIREFON

Depuis 19/03/1998

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-SOUS-DAMPJOUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FLEUREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FLEUREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FROIDEVAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FROIDEVAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VALOREILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALOREILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VALOREILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALOREILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAMESOL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMESOL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SOLEMONT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOLEMONT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SOULCE CERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOULCE-CERNAY

Capital

Effectif

02

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