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SIVOS DE VILLERS-BUZON

Depuis 03/04/2018

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLERS-BUZON

Capital

Effectif

01

SIVOS DE VILLERS-BUZON

Depuis 26/06/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLERS-BUZON

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'EMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EMAGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE JALLERANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JALLERANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VILLERS-BUZON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLERS-BUZON

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'EMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EMAGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVIGNEY-SUR-L'OGNON

Capital

Effectif

02

SI DE GESTION FORESTIERE DES GRANDS BUGNOZ

Depuis 06/01/1986

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

EMAGNY

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUDEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'EMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EMAGNY

Capital

Effectif

11

SIVOM AUDEUX CHAUCHENNE NOIRONTE

Depuis 28/12/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDEUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'EMAGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EMAGNY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LAVERNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAVERNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE RECOLOGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RECOLOGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE RUFFEY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

RUFFEY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUCENNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHAUCENNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUCENNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ETRABONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ETRABONNE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOIRONTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRONTE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'AUDEUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDEUX

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BURGILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BURGILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DE L'OGNON

Depuis 29/10/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

RECOLOGNE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMPAGNEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LANTENNE VERTIERE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTENNE-VERTIERE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PELOUSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PELOUSEY

Capital

Effectif

12

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