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SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB VELIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTAB VELIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

SYND INTERCOM REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE COTEAU VELINES NORD

Depuis 05/09/1989

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BONNEVILLE-ST-AVIT-FUMADIERES

Capital

Effectif

03

SYND INTER COM VOCATION SCOLAIRE VELINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

SYND INTER COM TRANSPORT ELEVES VELINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE D'ACTION SOCIALE DE VEZINES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE VELINES

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE MONTCARET

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTCARET

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT ANTOINE DE BREUILH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE-DE-BREUILH

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LAMOTHE MONTRAVEL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMOTHE-MONTRAVEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE BONNEVILLE ET SAINT AVIT DE FUMADIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEVILLE-ST-AVIT-FUMADIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LAMOTHE MONTRAVEL

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LAMOTHE-MONTRAVEL

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT VIVIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIVIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE EN MONTRAVEL

Depuis 06/07/2005

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VELINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT MICHEL DE MONTAIGNE

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST-MICHEL-MONTAIGNE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT SEURIN DE PRATS

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ST-SEURIN-DE-PRATS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT VIVIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIVIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BONNEVILLE ET SAINT AVIT DE FUMADIERES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BONNEVILLE-ET-SAINT-AVIT-DE-FUMADIERES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NASTRINGUES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NASTRINGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT VIVIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIVIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VELINES

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT ANTOINE DE BREUILH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE-DE-BREUILH

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT ANTOINE DE BREUILH

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ANTOINE-DE-BREUILH

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT VIVIEN

Depuis 01/01/1980

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VIVIEN

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTAIGNE MONTRAVEL ET GURSON

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VELINES

Capital

Effectif

12

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