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SIVOS DE NOIRON SOUS GEVREY BROINDON EPERNAY SOUS GEVREY ET SAVOUGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

03

SI ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT SAULON LA CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

SI ADDUCTION EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT SAULON LA CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

SIVOS DE NOIRON SOUS GEVREY BROINDON EPERNAY SOUS GEVREY ET SAVOUGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOIRON SOUS GEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD DIJONNAIS

Depuis 30/11/2006

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

SIVOS DE BARGES-SAULON-LA-CHAPELLE

Depuis 01/09/2024

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAVOUGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVOUGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAULON-LA-RUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-RUE

Capital

Effectif

03

COMMUNE SAULON-LA-CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BARGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAVOUGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAVOUGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE SAULON-LA-CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULON-LA-RUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-RUE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BARGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOIRON SOUS GEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE SAULON-LA-CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAULON-LA-RUE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-RUE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOIRON SOUS GEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE SAULON-LA-CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BARGES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARGES

Capital

Effectif

03

COMMUNE SAULON-LA-CHAPELLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAULON-LA-CHAPELLE

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORCELLES-LES-CITEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORCELLES-LES-CITEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE NOIRON SOUS GEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOIRON SOUS GEVREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOIRON-SOUS-GEVREY

Capital

Effectif

12