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S

SYND ELECT GRANCEY CHATEAU NEUVELLE

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE CUSSEY LES FORGES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

CUSSEY-LES-FORGES

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DE LA TILLE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2009

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES SOURCES DE LA TILLE

Communauté de communes • Créée le 01/01/2009

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE D AVOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVOT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE ASSOCIEE DE NEUVELLE LES GRANCEY

Commune associée et commune déléguée • Créée le 31/12/1972

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE D AVOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVOT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAIGNOT-ET-VESVROTTE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE SALIVES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALIVES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

03

S

SIVOM DU CANTON DE GRANCEY-LE-CHATEAU

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

T

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale • Créée le 23/06/1981

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE D AVOT

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

AVOT

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE SALIVES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALIVES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE BUSSEROTTE ET MONTENAILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE COURLON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURLON

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE BARJON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARJON

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE SALIVES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALIVES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

03

S

SIVOM DU CANTON DE GRANCEY-LE-CHATEAU

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

NN

C

COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAIGNOT-ET-VESVROTTE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE BUSSEROTTE ET MONTENAILLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSEROTTE-ET-MONTENAILLE

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE COURLON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURLON

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE BARJON

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARJON

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

GRANCEY-LE-CHATEAU-NEUVELLE

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE FRAIGNOT ET VESVROTTE

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

FRAIGNOT-ET-VESVROTTE

Capital

N/A

Effectif

02

C

COMMUNE DE LE MEIX

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE MEIX

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE SALIVES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALIVES

Capital

N/A

Effectif

03

C

COMMUNE DE BUSSIERES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUSSIERES

Capital

N/A

Effectif

01

C

COMMUNE DE SALIVES

Commune et commune nouvelle • Créée le 01/01/1978

Activité

Administration publique générale

Lieu

SALIVES

Capital

N/A

Effectif

03