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SIVOS DE VELUZE

Depuis 22/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GISSEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

11

SIVOS DE VELUZE

Depuis 22/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GISSEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

11

SIVOS COMMUNES ANCEY LANTENAY PASQUES

Depuis 28/06/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

ANCEY

Capital

Effectif

03

SIVOS DE VELUZE

Depuis 22/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GISSEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

11

SIVOS DE VELUZE

Depuis 22/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GISSEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

11

SIVOS DE VELUZE

Depuis 22/10/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GISSEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

11

SIVOS LE FOULOY

Depuis 04/12/2009

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

02

VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Depuis 01/01/2013

Forme juridique

Établissement public national à caractère administratif

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

51

SIVOS GEORGES PARIZON

Depuis 04/09/2019

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALAIN

Capital

Effectif

COMMUNE D'ANCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ARCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARCEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BAULME LA ROCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BAULME-LA-ROCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OUCHE

Depuis 01/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

COMMUNE D'AGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AGEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BARBIREY SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARBIREY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GISSEY SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GISSEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

02

CC OUCHE ET MONTAGNE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

22

CC OUCHE ET MONTAGNE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L OUCHE

Depuis 01/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

CC OUCHE ET MONTAGNE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE BARBIREY SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BARBIREY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE PRALON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PRALON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-VICTOR-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MALAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALAIN

Capital

Effectif

11

CC OUCHE ET MONTAGNE

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MALAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MALAIN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE D'ANCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANCEY

Capital

Effectif

02

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