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SYND INTER VOCATION SCOLAIRE DE L OUCHE

Depuis 20/04/2004

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VEUVEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

SIVOS DE BLIGNY SUR OUCHE

Depuis 19/07/2000

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

BLIGNY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

SYND ADDUCTION D'EAU DE THOREY SUR OUCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

THOREY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

SYND INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET D'ENTRETIEN DE LA VANDENESSE ET SES AFFLUENTS

Depuis 16/07/1990

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BOUHEY

Capital

Effectif

SYNDICAT D ELECTRIFICATION DE CRUGEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CRUGEY

Capital

Effectif

SYND INTERCOM REEMETTEUR TV PAINBLANC ET VEUVEY SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

BLIGNY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE LA BUSSIERE SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BUSSIERE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LA BUSSIERE SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BUSSIERE-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BLIGNY SUR OUCHE

Depuis 21/06/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOUHEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUHEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE CHAUDENAY LE CHATEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUDENAY-LE-CHATEAU

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE PAINBLANC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAINBLANC

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BLIGNY-SUR-OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D'ECUTIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECUTIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAUSSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VIC-DES-PRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-DES-PRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ECUTIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ECUTIGNY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE COLOMBIER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COLOMBIER

Capital

Effectif

01

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE BESSEY EN CHAUME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESSEY-EN-CHAUME

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE BLIGNY-SUR-OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BLIGNY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHAUDENAY LA VILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAUDENAY-LA-VILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PAINBLANC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PAINBLANC

Capital

Effectif

01

COMMUNE D'ANTHEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANTHEUIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'ANTHEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ANTHEUIL

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AUXANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUXANT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE THOMIREY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THOMIREY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VEUVEY SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VEUVEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VEUVEY SUR OUCHE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VEUVEY-SUR-OUCHE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE BESSEY EN CHAUME

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BESSEY-EN-CHAUME

Capital

Effectif

01

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