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GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE AMPLITUDE

Depuis 27/12/2007

Forme juridique

Groupement de coopération sanitaire à gestion publique

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

SYND ADDUC EAU VILLE DOMPI EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLEBERNY

Capital

Effectif

SYND INTER COM ADDUCT EAU SAINT-THIBAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-THIBAULT

Capital

Effectif

SYND ADDUCTION EAU DE AVOSNES MARCELLOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AVOSNES

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS ET DU MORVAN COTE D'ORIEN

Depuis 06/11/2014

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

11

SYND INTER COM ELECTR VILLY EN AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VILLY-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

SYND INTER COM ELECTRIFICATION VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS ET DU MORVAN COTE D'ORIEN

Depuis 06/11/2014

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

11

SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS ET DU MORVAN COTE D'ORIEN

Depuis 06/11/2014

Forme juridique

Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MASSINGY-LES-VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSINGY-LES-VITTEAUX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SOUSSEY-SUR-BRIONNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SOUSSEY-SUR-BRIONNE

Capital

Effectif

NN

COMMUNE DE VESVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VESVRES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE DAMPIERRE EN MONTAGNE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DAMPIERRE-EN-MONTAGNE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINT-THIBAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-THIBAULT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE BOUSSEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOUSSEY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE GISSEY LE VIEIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GISSEY-LE-VIEIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GISSEY LE VIEIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GISSEY-LE-VIEIL

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLY EN AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLY-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VITTEAUX

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-COLOMBE-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VILLEBERNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEBERNY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VILLY EN AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLY-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

41

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE DE COMMUNES CANTON VITTEAUX

Depuis 01/01/2001

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VITTEAUX

Capital

Effectif

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