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SYND D'ADDUCTION D'EAU DE LA ROCHEPOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

LA ROCHEPOT

Capital

Effectif

SYND ELECTRICITE PAYS NICOLAS ROLIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

CORMOT-VAUCHIGNON

Capital

Effectif

COMMUNE D'AUBIGNY LA RONCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-LA-RONCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE LA ROCHEPOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHEPOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VAL-MONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-MONT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE THURY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THURY

Capital

Effectif

03

SIVOM DU CANTON DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CORMOT-VAUCHIGNON

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORMOT-VAUCHIGNON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANGE

Capital

Effectif

02

SIVOM DU CANTON DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE MOLINOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MOLINOT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VAL-MONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-MONT

Capital

Effectif

03

TRESORERIE GENERALE DE LA COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE LA ROCHEPOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA ROCHEPOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANGE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE THURY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

THURY

Capital

Effectif

03

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE VAL-MONT

Depuis 01/01/2016

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL-MONT

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE SANTOSSE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SANTOSSE

Capital

Effectif

02

COMMUNE D'AUBIGNY LA RONCE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUBIGNY-LA-RONCE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE NOLAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NOLAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHANGE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHANGE

Capital

Effectif

02

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