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SIVU CENTRE 1ERE INTERVENTION MOREY CHAMBOLLE

Depuis 19/11/2002

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Services du feu et de secours

Lieu

MOREY-SAINT-DENIS

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU REGROUPEMENT SCOLAIRE DE CHAMBOEUF

Depuis 01/01/2023

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CHAMBŒUF

Capital

Effectif

SIVOS DE GEVREY CHAMBERTIN

Depuis 27/06/1980

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

SYNDICAT DU BASSIN VERSANT DE LA VOUGE

Depuis 01/04/2005

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

02

SYND INTERCOM ELECTRICITE L'ETANG VERGY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

L'ETANG-VERGY

Capital

Effectif

DIR REG INDUST RECHERCHE ENVIRONNEMENT

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

FIXIN

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE ETUDE TRAIT ORDURES MENAG

Depuis 04/10/2000

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAMBOEUF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBŒUF

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GEVREY-CHAMBERTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GEVREY-CHAMBERTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE GEVREY-CHAMBERTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE REULLE VERGY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REULLE-VERGY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE BROCHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROCHON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHAMBOEUF

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHAMBOEUF

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CHEVANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVANNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CHEVANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVANNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CURLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE DETAIN ET BRUANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DETAIN-ET-BRUANT

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FIXIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FIXIN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SEGROIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEGROIS

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE QUEMIGNY POISOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALFORET

Capital

Effectif

COMMUNE DE QUEMIGNY POISOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALFORET

Capital

Effectif

COMMUNE DE TERNANT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TERNANT

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GEVREY CHAMBERTIN

Depuis 13/12/2004

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

COMMUNE DE BROCHON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BROCHON

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHEVANNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEVANNES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CLEMENCEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VALFORET

Capital

Effectif

COMMUNE DE CURLEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CURLEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE L ETANG VERGY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

L'ETANG-VERGY

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GEVREY-CHAMBERTIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEVREY-CHAMBERTIN

Capital

Effectif

21

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