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SYND INTER COM ELECT DE MAVILLY MANDELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MELOISEY

Capital

Effectif

SYND D ELECTRIFICATION D AUXEY DURESSES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

AUXEY-DURESSES

Capital

Effectif

SYND INTERCOM BASSIN AFFLUENTS DHEUNE

Depuis 29/01/2001

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

MERCEUIL

Capital

Effectif

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE - CENTRE-VAL DE LOIRE

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAGNE-MONTRACHET

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CORPEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORPEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORPEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORPEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MERCEUIL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MERCEUIL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE MEURSAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEURSAULT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MEURSAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEURSAULT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE PULIGNY-MONTRACHET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PULIGNY-MONTRACHET

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CHASSAGNE-MONTRACHET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAGNE-MONTRACHET

Capital

Effectif

11

COMMUNE MAVILLY MANDELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAVILLY-MANDELOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MELOISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELOISEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MEURSAULT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MEURSAULT

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE MONTHELIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHELIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT AUBIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AUBIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT AUBIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AUBIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT ROMAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-ROMAIN

Capital

Effectif

03

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHASSAGNE-MONTRACHET

Capital

Effectif

COMMUNE DE MELOISEY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MELOISEY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTHELIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHELIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TAILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TAILLY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE CORPEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORPEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CORPEAU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORPEAU

Capital

Effectif

11

COMMUNE D'EBATY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EBATY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MONTHELIE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTHELIE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT AUBIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-AUBIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VOLNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOLNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VOLNAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VOLNAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE MAVILLY MANDELOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MAVILLY-MANDELOT

Capital

Effectif

02

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