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COMMUNE DE LE VAL-LARREY

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FLEE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-LARREY

Capital

Effectif

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN (SESAM)

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE GENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE MASSINGY LES SEMUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSINGY-LES-SEMUR

Capital

Effectif

01

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

41

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE COURCELLES LES SEMUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-LES-SEMUR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE PONT ET MASSENE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

PONT-ET-MASSENE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MONTIGNY SUR ARMANCON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VILLENEUVE SOUS CHARIGNY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLENEUVE-SOUS-CHARIGNY

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE LANTILLY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LANTILLY

Capital

Effectif

01

SYND INTERHOSPITALIER BOURGOGNE CENTRALE

Depuis 01/04/1999

Forme juridique

Syndicat inter hospitalier

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SINEMURIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

SYNDICAT DES EAUX ET DE SERVICES AUXOIS-MORVAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

SYNDICAT GESTION BIENS DROITS INDIVIS

Depuis 04/06/1997

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-EUPHRONE

Capital

Effectif

01

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