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COMMUNE DE COURCELLES LES SEMUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

COURCELLES-LES-SEMUR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

51

SYND INTERCOM GESTION BIENS INDIVIS BRIANNY MONTIGNY ROILLY

Depuis 25/02/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTIGNY-SUR-ARMANCON

Capital

Effectif

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

41

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX COTE-D'OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLARS VILLENOTTE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-ET-VILLENOTTE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE VIC-DE-CHASSENAY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIC-DE-CHASSENAY

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE VAL-LARREY

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

DIRECTION REGIONALE FINANCES PUBLIQUES BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ET DEPARTEMENT COTE D'OR

Depuis 06/07/2009

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) régionale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

41

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE MASSINGY LES SEMUR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MASSINGY-LES-SEMUR

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SINEMURIEN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE COTE D OR

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

51

DEPARTEMENT DE PARIS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

CC DES TERRES D'AUXOIS

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE LE VAL-LARREY

Depuis 01/01/2019

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LE VAL-LARREY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE MILLERY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MILLERY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE SEMUR-EN-AUXOIS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SEMUR-EN-AUXOIS

Capital

Effectif

22

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