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MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Mutualité sociale agricole

Activité

Activités générales de sécurité sociale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

SIVOS POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT SCOLAIRE SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE - CRAVANS

Depuis 13/08/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

CRAVANS

Capital

Effectif

02

SIVU GESTION REGRPMT SCOLAIRE MONTPEL...

Depuis 19/08/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ANDRE-DE-LIDON

Capital

Effectif

02

SIVU GESTION REGRPMT SCOLAIRE MONTPEL...

Depuis 19/08/1987

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-ANDRE-DE-LIDON

Capital

Effectif

02

SIVOS POUR LA GESTION DU REGROUPEMENT SCOLAIRE SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE - CRAVANS

Depuis 13/08/1996

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ST SIMON DE PELLOUAILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SIMON-DE-PELLOUAILLE

Capital

Effectif

03

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA SEUDRE ET DE SES AFFLUENTS

Depuis 17/04/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE GEMOZAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE JAZENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JAZENNES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VILLARS EN PONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-EN-PONS

Capital

Effectif

02

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

21

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

21

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

21

SIVOM DE SAINT MATHIEU

Depuis 19/10/1984

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-EN-PONS

Capital

Effectif

11

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANS

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE MONTPELLIER DE MEDILLAN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

MONTPELLIER-DE-MEDILLAN

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE VILLARS EN PONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-EN-PONS

Capital

Effectif

02

CC COEUR DE SAINTONGE ROMANE ET VITICOLE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE CRAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE GEMOZAC

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

12

DIR SERVICES FISCAUX CHARENTE-MARITIME

Depuis 23/06/1981

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLARS EN PONS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLARS-EN-PONS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE VIROLLET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIROLLET

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JAZENNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JAZENNES

Capital

Effectif

03

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

21

DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Depuis 01/01/1963

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

51

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

21

CDC DE GEMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE

Depuis 28/12/1995

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

GEMOZAC

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE CRAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CRAVANS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRAVANS

Capital

Effectif

11

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