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SYND INTERCOM AMENAGEMENT DU BAS SERAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

COMMUNE D ORDONNAZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORDONNAZ

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ORDONNAZ

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ORDONNAZ

Capital

Effectif

02

COMMUNAUTE COMMUNES BUGEY-ARENE-FURANS

Depuis 28/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

COMMUNE D ARTEMARE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE CHEIGNIEU-LA-BALME

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHEIGNIEU-LA-BALME

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VIRIEU LE GRAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE ROSSILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSSILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ARTEMARE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VIRIEU LE GRAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE COMMUNES BUGEY-ARENE-FURANS

Depuis 28/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

COMMUNE D ARMIX

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARMIX

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VIRIEU LE GRAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

11

TRESORERIE GENERALE DE L'AIN

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

DEPARTEMENT DE L AIN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Département

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DE-BAVEL

Capital

Effectif

51

CC BUGEY SUD

Depuis 01/01/2014

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE LA BURBANCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BURBANCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TALISSIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TALISSIEU

Capital

Effectif

03

COMMUNE D ARTEMARE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE COMMUNES BUGEY-ARENE-FURANS

Depuis 28/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COMMUNES BUGEY-ARENE-FURANS

Depuis 28/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DE-BAVEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DE-BAVEL

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-MARTIN-DE-BAVEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE D ARTEMARE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

12

COMMUNE D ARTEMARE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARTEMARE

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE LA BURBANCHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LA BURBANCHE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE ROSSILLON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ROSSILLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TALISSIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TALISSIEU

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE VIRIEU LE GRAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VIRIEU-LE-GRAND

Capital

Effectif

11