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40 Résultats :

COMMUNE ASSOCIEE DE BURES SUR DIVES

Depuis 01/07/1972

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES CALVADOS

Depuis 25/01/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

41

COMMUNE DE TROARN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

21

COMM SYND GESTION BIENS INDIVIS COM...

Depuis 26/06/1987

Forme juridique

Commission syndicale pour la gestion des biens indivis des communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSENEVILLE

Capital

Effectif

COMMUNE DE SALINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SALINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINT SAMSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SAMSON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT PIERRE DU JONQUET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DU-JONQUET

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SAMSON

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE DE LA REGION DE TROARN

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SALINE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE DE LA REGION DE TROARN

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT OUEN DU MESNIL OGER

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-OUEN-DU-MESNIL-OGER

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SANNERVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

12

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

SI SCOLAIRE DE LA REGION DE TROARN

Depuis 01/01/1900

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE SAINT PIERRE DU JONQUET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DU-JONQUET

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT PAIR

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PAIR

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SANNERVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TROARN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

21

COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS

Depuis 11/12/2002

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DU CALVADOS

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

TROARN

Capital

Effectif

COMMUNE DE BASSENEVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BASSENEVILLE

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE JANVILLE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JANVILLE

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT PIERRE DU JONQUET

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-PIERRE-DU-JONQUET

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE SAINT SAMSON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-SAMSON

Capital

Effectif

02