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SI A VOCATION SCOLAIRE TILLY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

02

SI A VOCATION SCOLAIRE TILLY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

FONTENAY-LE-PESNEL

Capital

Effectif

02

SI A VOCATION SCOLAIRE TILLY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

02

SI A VOCATION SCOLAIRE TILLY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

02

CC SEULLES TERRE ET MER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDRIEU

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE TILLY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE VENDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENDES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE FONTENAY LE PESNEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-LE-PESNEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FONTENAY LE PESNEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-LE-PESNEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE LINGEVRES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LINGEVRES

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TESSEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TESSEL

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE AUDRIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FONTENAY LE PESNEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-LE-PESNEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE FONTENAY LE PESNEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-LE-PESNEL

Capital

Effectif

11

CC SEULLES TERRE ET MER

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

22

COMMUNE DE CHOUAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHOUAIN

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CRISTOT

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CRISTOT

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE FONTENAY LE PESNEL

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FONTENAY-LE-PESNEL

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE AUDRIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOTTOT LES BAGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JUVIGNY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUVIGNY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE VENDES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VENDES

Capital

Effectif

01

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SEULLES

Depuis 29/12/1999

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE AUDRIEU

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AUDRIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE BUCEELS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BUCEELS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE ELLON

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ELLON

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE LOUCELLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

LOUCELLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE HOTTOT LES BAGUES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HOTTOT-LES-BAGUES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE JUAYE MONDAYE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JUAYE-MONDAYE

Capital

Effectif

03

COMMUNE DE TILLY SUR SEULLES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TILLY-SUR-SEULLES

Capital

Effectif

12

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