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SI A VOCATION SCOLAIRE DE LA DROME

Depuis 19/07/1988

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VAL DE DROME

Capital

Effectif

SI A VOCATION SCOLAIRE DE TORTEVAL-LIVRY

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

SI A VOCATION SCOLAIRE DE TORTEVAL-LIVRY

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT L'EVENTE

Depuis 04/04/1904

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT L'EVENTE

Depuis 04/04/1904

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE FOULOGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOULOGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT-SUR-AURE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT-SUR-AURE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAL DE DROME

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL DE DROME

Capital

Effectif

COMMUNE DE ANCTOVILLE

Depuis 01/01/1901

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT L'EVENTE

Depuis 04/04/1904

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE DAMPIERRE

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL DE DROME

Capital

Effectif

COMMUNE DE FOULOGNES

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

FOULOGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SEPT VENTS

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL DE DROME

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE SERMENTOT

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE AURSEULLES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE AURSEULLES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU CAUMONTAIS

Depuis 01/01/2021

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COM ASSOCIEE DE FEUGUEROLLES SUR SEULLES

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT L'EVENTE

Depuis 04/04/1904

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORMOLAIN

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORMOLAIN

Capital

Effectif

SIVOM DE CAUMONT-L'EVENTE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM AUNAY CAUMONT INTERCOM

Depuis 28/11/2003

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAHAGNES

Capital

Effectif

COMMUNE DE VAL DE DROME

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VAL DE DROME

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE DU CAUMONTAIS

Depuis 01/01/2021

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CAUMONT-SUR-AURE

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE AURSEULLES

Depuis 01/01/2017

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE DE SAINTE HONORINE DE DUCY

Depuis 01/01/1978

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINTE-HONORINE-DE-DUCY

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE ORBOIS

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

AURSEULLES

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE PARFOURU L'ECLIN

Depuis 01/01/1973

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

CAUMONT-SUR-AURE

Capital

Effectif

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