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SIVU AMENAGEMENT ENTRETIEN DU SURAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

VILLEREVERSURE

Capital

Effectif

SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU SURAN ET DE SES AFFLUENTS

Depuis 01/04/2012

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale

Lieu

NIVIGNE ET SURAN

Capital

Effectif

SYND MIXTE EQUIP AMENA ILE CHAMBOD

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat mixte ouvert

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

HAUTECOURT-ROMANECHE

Capital

Effectif

SI D'ELECTRICITE VALLEE DE SURAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

VILLEREVERSURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CEYZERIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEYZERIAT

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE BOHAS

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE JOURNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOURNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE POUILLAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

POUILLAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE REVONNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REVONNAS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOSSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOSSIAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE VILLEREVERSURE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEREVERSURE

Capital

Effectif

COMMUNAUTE COM DE LA VALLIERE

Depuis 20/12/1994

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEYZERIAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE DROM

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

DROM

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE GERMAGNAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVIGNE ET SURAN

Capital

Effectif

COMMUNE D HAUTECOURT ROMANECHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTECOURT-ROMANECHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE JASSERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE JASSERON

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JASSERON

Capital

Effectif

COMMUNE DE REVONNAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

REVONNAS

Capital

Effectif

COMMUNE DE TOSSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TOSSIAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE JOURNANS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

JOURNANS

Capital

Effectif

COMMUNE DE CHAVANNES SUR SURAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

NIVIGNE ET SURAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE SIMANDRE SUR SURAN

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SIMANDRE-SUR-SURAN

Capital

Effectif

COMMUNE DE CEYZERIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEYZERIAT

Capital

Effectif

COMMUNE D HAUTECOURT ROMANECHE

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTECOURT-ROMANECHE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CORVEISSIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CORVEISSIAT

Capital

Effectif

COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT

Capital

Effectif

COMMUNE ASSOCIEE DE ROMANECHE

Depuis 01/01/1982

Forme juridique

Commune associée et commune déléguée

Activité

Administration publique générale

Lieu

HAUTECOURT-ROMANECHE

Capital

Effectif

TRESORERIE GENERALE DE L'AIN

Depuis 24/03/1982

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

VILLEREVERSURE

Capital

Effectif

COMMUNE DE CEYZERIAT

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CEYZERIAT

Capital

Effectif

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