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SI AMENAG BASSIN VERSANT DE L'ALBARINE

Depuis 02/01/1993

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

SIVU EN MATIERE SCOLAIRE ARANC EVOSGES

Depuis 10/06/2003

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique (tutelle) des activités économiques

Lieu

EVOSGES

Capital

Effectif

01

COMMUNE D EVOSGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVOSGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE D EVOSGES

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

EVOSGES

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

21

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE LA VALLEE DE L'ALBARINE SIABVA

Depuis 21/06/2018

Forme juridique

Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE D ARGIS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARGIS

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE CLEYZIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CLEYZIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ONCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONCIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TENAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TORCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE TORCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNE DE SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

21

COMMUNE DE TENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TENAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TORCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCIEU

Capital

Effectif

11

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN

Depuis 26/04/2010

Forme juridique

Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

41

COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE

Depuis 01/10/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE D ARANDAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARANDAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE D ARANDAS

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ARANDAS

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE CONAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONAND

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE CHALEY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CHALEY

Capital

Effectif

02

COMMUNE DE TENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TENAY

Capital

Effectif

12

COMMUNE DE TORCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCIEU

Capital

Effectif

11

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE L'ALBARINE

Depuis 23/01/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE CONAND

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

CONAND

Capital

Effectif

01

COMMUNE D ONCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

ONCIEU

Capital

Effectif

01

COMMUNE DE TORCIEU

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TORCIEU

Capital

Effectif

11

COMMUNAUTE DE COM VALLEE DE L'ALBARINE

Depuis 01/10/1991

Forme juridique

Communauté de communes

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DU BASSIN VERSANT DE L'ALBARINE

Depuis 23/01/2015

Forme juridique

Syndicat mixte fermé

Activité

Administration publique générale

Lieu

SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY

Capital

Effectif

COMMUNE DE TENAY

Depuis 01/03/1983

Forme juridique

Commune et commune nouvelle

Activité

Administration publique générale

Lieu

TENAY

Capital

Effectif

12

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