Entrepreneur individuel • Créée le 25/11/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 25/11/1996
Activité
Activités d'architecture
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Frederic VIGNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 409 789 914. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic VIGNIER |
| SIREN | 409 789 914 |
| SIRET (siège) | 409 789 914 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR96409789914 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/11/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic VIGNIER | 409 789 914 00044 | Siège social | 13/02/2017 | 3 Rte du Lambon79370 Celles-sur-Belle | Actif |
Frederic VIGNIER | 409 789 914 00010 | Établissement fermé | 25/11/1996 | 5 Pl Epoux Laurent79370 Celles-sur-Belle | Fermé |
Frederic VIGNIER | 409 789 914 00028 | Établissement fermé | 09/12/1998 | 10 Rue Ancienne Mairie79370 Celles-sur-Belle | Fermé |
Frederic VIGNIER | 409 789 914 00036 | Établissement fermé | 02/11/2012 | 67 Rte de Vitre79370 Celles-sur-Belle | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rte du Lambon
79370 Celles-sur-Belle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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