Entrepreneur individuel • Créée le 15/06/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 15/06/1983
Activité
Activités d'architecture
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pierre VERMOET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 328 664 792. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pierre VERMOET |
| SIREN | 328 664 792 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 328 664 792 00053 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR58328664792 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/06/1983 |
| Date de cessation | 11/09/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 11/09/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pierre VERMOET | 328 664 792 00053 | Ancien siège fermé | 01/01/2007 | 15 Pl du 8 Mai 194569270 Fontaines-Saint-Martin | Fermé |
Pierre VERMOET | 328 664 792 00046 | Établissement fermé | 03/06/1987 | 15 Rue Reverchon69270 Couzon au Mont d'Or | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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15 Pl du 8 Mai 1945
69270 Fontaines-Saint-Martin
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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