Entrepreneur individuel • Créée le 05/07/2019
Entrepreneur individuel • Créée le 05/07/2019
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (6 actifs)
Patrick VERGNE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 879 885 648. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick VERGNE |
| SIREN | 879 885 648 |
| SIRET (siège) | 879 885 648 00011 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR30879885648 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/07/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
6
Actifs
6
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick VERGNE | 879 885 648 00011 | Siège social | 05/07/2019 | Rdc14 Passage des Sources | Actif |
Patrick VERGNE | 879 885 648 00029 | Établissement secondaire | 05/02/2020 | 33 Grand Rue63530 Volvic | Actif |
Patrick VERGNE | 879 885 648 00037 | Établissement secondaire | 19/11/2020 | 1 Passage des Sources63112 Blanzat | Actif |
Patrick VERGNE | 879 885 648 00045 | Établissement secondaire | 01/10/2021 | 2 Rue des Caves63119 Chateaugay | Actif |
Patrick VERGNE | 879 885 648 00052 | Établissement secondaire | 15/01/2023 | 28 Rue Antoine Lannes63119 Chateaugay | Actif |
Patrick VERGNE | 879 885 648 00060 | Établissement secondaire | 16/05/2024 | Passage des Sources63112 Blanzat | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rdc
14 Passage des Sources
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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