Entrepreneur individuel • Créée le 12/06/2013
Entrepreneur individuel • Créée le 12/06/2013
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (5 actifs)
Herve VAULTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 793 626 714. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Herve VAULTIER |
| SIREN | 793 626 714 |
| SIRET (siège) | 793 626 714 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR22793626714 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/06/2013 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
6
Actifs
5
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Herve VAULTIER | 793 626 714 00026 | Siège social | 01/01/2022 | Le Patio 48a62 Avenue de la Combattante | Actif |
Herve VAULTIER | 793 626 714 00018 | Établissement fermé | 12/06/2013 | 100 Rue du Clos Amandine14990 Bernieres-sur-Mer | Fermé |
Herve VAULTIER | 793 626 714 00034 | Établissement secondaire | 01/01/2025 | Marinas B45 Avenue des Essarts | Actif |
Herve VAULTIER | 793 626 714 00042 | Établissement secondaire | 01/01/2025 | Pleine Mer2 Rue du Marechal Foch | Actif |
Herve VAULTIER | 793 626 714 00059 | Établissement secondaire | 01/01/2025 | Le Nouveau Bassin18 Rue de Ver | Actif |
Herve VAULTIER | 793 626 714 00067 | Établissement secondaire | 01/01/2025 | Les Manoirs Normands IiRue des Tennis | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Patio 48a
62 Avenue de la Combattante
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.