Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 02/11/1993
Activité
Location de logements
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Christophe VASSIL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 394 800 601. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Christophe VASSIL |
| SIREN | 394 800 601 |
| SIRET (siège) | 394 800 601 00087 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR96394800601 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/11/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Christophe VASSIL | 394 800 601 00087 | Siège social | 27/09/2005 | Res l'Eyssina Appt 66278 All Hubert Aicardi | Actif |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00012 | Établissement fermé | 02/11/1993 | 8 Rue du Docteur Paccard74400 Chamonix-Mont-Blanc | Fermé |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00020 | Établissement fermé | 16/03/1996 | 3 Rue des Marchands30510 Generac | Fermé |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00038 | Établissement fermé | 02/05/1996 | 16 Rue des Marchands30510 Generac | Fermé |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00046 | Établissement fermé | 02/05/1996 | 3 Rue Basse48160 Le Collet-de-Deze | Fermé |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00053 | Établissement fermé | 09/04/1997 | 11 Place Georges Clemenceau30300 Beaucaire | Fermé |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00061 | Établissement fermé | 15/01/1997 | 11 Rue Roger Pascal30300 Beaucaire | Fermé |
Christophe VASSIL | 394 800 601 00079 | Établissement fermé | 27/10/1997 | Le Beaupre 12 Avenue de la Plaine | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Res l'Eyssina Appt 66
278 All Hubert Aicardi
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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