Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1991
Activité
Commerce d'autres véhicules automobiles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Frederic TUFFAIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 347 296. Son activité principale déclarée est commerce d'autres véhicules automobiles, code NAF/APE 45.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic TUFFAIN |
| SIREN | 388 347 296 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 388 347 296 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23388347296 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/1991 |
| Date de cessation | 07/04/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 07/04/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
45.19ZCommerce d'autres véhicules automobiles
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective suggérée
Convention collective des services de l'automobile
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: G - Commerce
Division: Division 45
Groupe: Groupe 45.1
Classe: Classe 45.19Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic TUFFAIN | 388 347 296 00047 | Ancien siège fermé | 01/03/2014 | La Mesliere61290 Longny les Villages | Fermé |
Frederic TUFFAIN | 388 347 296 00013 | Établissement fermé | 01/09/1991 | La Fuie61110 Remalard-en-Perche | Fermé |
Frederic TUFFAIN | 388 347 296 00021 | Établissement fermé | 06/06/2011 | Valley61110 Remalard-en-Perche | Fermé |
Frederic TUFFAIN | 388 347 296 00039 | Établissement fermé | 01/11/2011 | Faussalard61110 Sablons-sur-Huisne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Mesliere
61290 Longny les Villages
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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