Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1992
Activité
Enseignement secondaire général
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (2 actifs)
Dominique TROUESSARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 385 037 403. Son activité principale déclarée est enseignement secondaire général, code NAF/APE 85.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique TROUESSARD |
| SIREN | 385 037 403 |
| SIRET (siège) | 385 037 403 00115 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR40385037403 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.31ZEnseignement secondaire général
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.3
Classe: Classe 85.31Z
Total
9
Actifs
2
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00115 | Siège social | 01/01/2026 | 20 Avenue Treuille86100 Chatellerault | Actif |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00032 | Établissement fermé | 26/10/2001 | 2 Boulevard Bajon86000 Poitiers | Fermé |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00040 | Établissement fermé | 20/12/2013 | 14 Rue Victor Hugo97320 Saint-Laurent-du-Maroni | Fermé |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00057 | Établissement fermé | 21/06/2016 | Residence Celina34 Avenue Francois Voltaire | Fermé |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00065 | Établissement fermé | 01/03/2017 | Rn 1Lotissement Zi Collery Iii | Fermé |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00073 | Établissement fermé | 01/09/2022 | 74 Boulevard de Blossac86100 Chatellerault | Fermé |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00081 | Établissement fermé | 01/08/2023 | 74 Boulevard de Blossac86100 Chatellerault | Fermé |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00099 | Établissement secondaire | 01/01/2023 | Bat A1 - Appt 1287 Avenue de la Corniche | Actif |
Dominique TROUESSARD | 385 037 403 00107 | Établissement fermé | 01/01/2023 | 37 Voie Romaine86130 Beaumont Saint-Cyr | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
20 Avenue Treuille
86100 Chatellerault
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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