Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/1991
Activité
Fabrication de produits en caoutchouc et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Jacques TROTTIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 177 252. Son activité principale déclarée est fabrication de produits en caoutchouc et en plastique, code NAF/APE 22.2J. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jacques TROTTIER |
| SIREN | 381 177 252 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 177 252 00016 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR29381177252 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/1991 |
| Date de cessation | 30/09/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2006 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
22.2JFabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 22
Groupe: Groupe 22.2
Classe: Classe 22.2J
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jacques TROTTIER | 381 177 252 00016 | Ancien siège fermé | 01/03/1991 | Centre PattonRte de Nantes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Centre Patton
Rte de Nantes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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