Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1978
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1978
Activité
Autres cultures non permanentes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Jean-Louis TREBOSC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 312 648 918. Son activité principale déclarée est autres cultures non permanentes, code NAF/APE 01.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Louis TREBOSC |
| SIREN | 312 648 918 |
| SIRET (siège) | 312 648 918 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR28312648918 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1978 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
48 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.19ZAutres cultures non permanentes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.1
Classe: Classe 01.19Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Louis TREBOSC | 312 648 918 00026 | Siège social | 01/04/2013 | Lascanal15600 Saint-Santin-de-Maurs | Actif |
Jean-Louis TREBOSC | 312 648 918 00018 | Établissement fermé | 01/01/1978 | 260 Place Wilson12300 Decazeville | Fermé |
Jean-Louis TREBOSC | 312 648 918 00034 | Établissement secondaire | 21/03/2021 | 92 Avenue du Quercy12200 Villefranche-de-Rouergue | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Lascanal
15600 Saint-Santin-de-Maurs
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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