Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1990
Activité
Activités de radiodiagnostic et de radio...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal TORTEY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 378 222 665. Son activité principale déclarée est activités de radiodiagnostic et de radiothérapie, code NAF/APE 86.22A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal TORTEY |
| SIREN | 378 222 665 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 378 222 665 00010 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31378222665 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1990 |
| Date de cessation | 08/03/2018 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 08/03/2018 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22AActivités de radiodiagnostic et de radiothérapie
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal TORTEY | 378 222 665 00010 | Ancien siège fermé | 01/02/1990 | 173 Rue Pelleport33800 Bordeaux | Fermé |
Pascal TORTEY | 378 222 665 00028 | Établissement fermé | 04/08/1994 | Parc Hotel-Clos St FrancoisAvenue du 159e Ria | Fermé |
Pascal TORTEY | 378 222 665 00036 | Établissement fermé | 26/01/1996 | La Coudalere NordRes Cite Coudalere V Pecheurs | Fermé |
Pascal TORTEY | 378 222 665 00044 | Établissement fermé | 01/01/1992 | 118 Cours d'Alsace et Lorraine33000 Bordeaux | Fermé |
Pascal TORTEY | 378 222 665 00051 | Établissement fermé | 30/06/1998 | Dom de Bordaberry64122 Urrugne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
173 Rue Pelleport
33800 Bordeaux
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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