Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1981
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Patrick TORC'H est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 321 426 025. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick TORC'H |
| SIREN | 321 426 025 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 321 426 025 00086 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR20321426025 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1981 |
| Date de cessation | 01/01/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/01/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick TORC'H | 321 426 025 00086 | Ancien siège fermé | 01/09/2008 | 1229 Route de l'Hospitalet46090 Le Montat | Fermé |
Patrick TORC'H | 321 426 025 00037 | Établissement fermé | 04/07/1993 | 7 Che34620 Puisserguier | Fermé |
Patrick TORC'H | 321 426 025 00045 | Établissement fermé | 07/12/1998 | 5 Chemin de l'Estagnol11590 Cuxac-d'Aude | Fermé |
Patrick TORC'H | 321 426 025 00052 | Établissement fermé | 14/03/2000 | Station de Pompage34490 Murviel-les-Beziers | Fermé |
Patrick TORC'H | 321 426 025 00060 | Établissement fermé | 01/07/2003 | 18 Cite Roumagnac34310 Montady | Fermé |
Patrick TORC'H | 321 426 025 00078 | Établissement fermé | 01/05/2005 | Lascabane46310 Uzech | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1229 Route de l'Hospitalet
46090 Le Montat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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