Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1992
Activité
Travaux de revêtement des sols et des mu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Pascal SUTTER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 782 641. Son activité principale déclarée est travaux de revêtement des sols et des murs, code NAF/APE 43.33Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal SUTTER |
| SIREN | 388 782 641 |
| SIRET (siège) | 388 782 641 00061 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR50388782641 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.33ZTravaux de revêtement des sols et des murs
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.33Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal SUTTER | 388 782 641 00061 | Siège social | 26/08/2011 | Le Morellet Nord225 Che du Lavignon | Actif |
Pascal SUTTER | 388 782 641 00012 | Établissement fermé | 01/10/1992 | 4 Rue du College60350 Cuise-la-Motte | Fermé |
Pascal SUTTER | 388 782 641 00020 | Établissement fermé | 02/11/1994 | 12 Rue Sazard38540 Heyrieux | Fermé |
Pascal SUTTER | 388 782 641 00038 | Établissement fermé | 01/07/1997 | Ld le Rongey38780 Oytier-Saint-Oblas | Fermé |
Pascal SUTTER | 388 782 641 00046 | Établissement fermé | 26/05/2003 | Le Pavy38780 Oytier-Saint-Oblas | Fermé |
Pascal SUTTER | 388 782 641 00053 | Établissement fermé | 31/12/2007 | Le Vilnin38780 Oytier-Saint-Oblas | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Morellet Nord
225 Che du Lavignon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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