Entrepreneur individuel • Créée le 06/11/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 06/11/1997
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (2 actifs)
Pascal STUTZMANN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 415 077 114. Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal STUTZMANN |
| SIREN | 415 077 114 |
| SIRET (siège) | 415 077 114 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR62415077114 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/11/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Total
5
Actifs
2
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal STUTZMANN | 415 077 114 00056 | Siège social | 01/08/2021 | 2 Place du Chateau67330 Bouxwiller | Actif |
Pascal STUTZMANN | 415 077 114 00015 | Établissement fermé | 06/11/1997 | 108 Rue de la Moder67330 Obermodern-Zutzendorf | Fermé |
Pascal STUTZMANN | 415 077 114 00023 | Établissement fermé | 01/06/2010 | 6 Grand-Rue67330 Bouxwiller | Fermé |
Pascal STUTZMANN | 415 077 114 00031 | Établissement secondaire | 30/12/2011 | Domaine du Bois des Harcholins57790 Fraquelfing | Actif |
Pascal STUTZMANN | 415 077 114 00049 | Établissement fermé | 01/01/2019 | 19 B Rue du Canal67330 Bouxwiller | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Place du Chateau
67330 Bouxwiller
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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