Entrepreneur individuel • Créée le 05/05/2011
Entrepreneur individuel • Créée le 05/05/2011
Activité
Fabrication de portes et fenêtres en mét...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Sebastien SPITAELS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 534 215 827. Son activité principale déclarée est fabrication de portes et fenêtres en métal, code NAF/APE 25.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Sebastien SPITAELS |
| SIREN | 534 215 827 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 534 215 827 00021 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR10534215827 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/05/2011 |
| Date de cessation | 31/12/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
25.12ZFabrication de portes et fenêtres en métal
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Convention collective applicable
Convention collective de la métallurgie
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 25
Groupe: Groupe 25.1
Classe: Classe 25.12Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Sebastien SPITAELS | 534 215 827 00021 | Ancien siège fermé | 31/08/2017 | Champdor275 Rue de Lachat | Fermé |
Sebastien SPITAELS | 534 215 827 00013 | Établissement fermé | 05/05/2011 | 85 Pl de la Mairie01110 Champdor-Corcelles | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Champdor
275 Rue de Lachat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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