Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 01/09/1985
Activité
Autres activités des médecins spécialist...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Andre SPINOSI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 526 549. Son activité principale déclarée est autres activités des médecins spécialistes, code NAF/APE 86.22C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Andre SPINOSI |
| SIREN | 333 526 549 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 333 526 549 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR21333526549 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/09/1985 |
| Date de cessation | 31/12/2020 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2020 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22CAutres activités des médecins spécialistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Andre SPINOSI | 333 526 549 00030 | Ancien siège fermé | 04/12/1996 | Chemin des Alouettes83190 Ollioules | Fermé |
Andre SPINOSI | 333 526 549 00014 | Établissement fermé | 01/09/1985 | 33 Avenue du 15eme Corps83200 Toulon | Fermé |
Andre SPINOSI | 333 526 549 00022 | Établissement fermé | 18/05/1993 | 375 Rue Andre Chenier83100 Toulon | Fermé |
Andre SPINOSI | 333 526 549 00048 | Établissement fermé | 09/04/2009 | Valgora Sos Medecins13 Avenue Pierre Gilles de Gennes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chemin des Alouettes
83190 Ollioules
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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