Entrepreneur individuel • Créée le 19/06/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 19/06/1989
Activité
Activités des infirmiers et des sages-fe...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Jocelyne SIMONNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 351 416 292. Son activité principale déclarée est activités des infirmiers et des sages-femmes, code NAF/APE 86.90D. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jocelyne SIMONNET |
| SIREN | 351 416 292 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 351 416 292 00073 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR23351416292 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 19/06/1989 |
| Date de cessation | 30/06/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90DActivités des infirmiers et des sages-femmes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90D
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00073 | Ancien siège fermé | 11/06/2014 | 25 Faubourg Saint Marc81370 Saint-Sulpice-la-Pointe | Fermé |
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00016 | Établissement fermé | 19/06/1989 | 4 Rue Moulin81370 Saint-Sulpice-la-Pointe | Fermé |
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00024 | Établissement fermé | 01/04/1992 | Le PuechRoute de Roqueseriere | Fermé |
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00032 | Établissement fermé | 04/10/1995 | Le PuechImpasse du Rivalet | Fermé |
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00040 | Établissement fermé | 03/09/1996 | 30 B Rte Toulouse81800 Rabastens | Fermé |
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00057 | Établissement fermé | 01/07/2000 | Chemin de la Maurole81800 Rabastens | Fermé |
Jocelyne SIMONNET | 351 416 292 00065 | Établissement fermé | 12/05/2009 | 83 Rue Edmond Cabie81370 Saint-Sulpice-la-Pointe | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
25 Faubourg Saint Marc
81370 Saint-Sulpice-la-Pointe
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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