Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 03/01/2005
Activité
Fabrication de vêtements de dessus
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Martine SIEURAC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 479 921 009. Son activité principale déclarée est fabrication de vêtements de dessus, code NAF/APE 14.13Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Martine SIEURAC |
| SIREN | 479 921 009 |
| SIRET (siège) | 479 921 009 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR90479921009 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/01/2005 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
14.13ZFabrication de vêtements de dessus
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 14
Groupe: Groupe 14.1
Classe: Classe 14.13Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Martine SIEURAC | 479 921 009 00052 | Siège social | 04/07/2025 | 13 Place de la Halle31430 Le Fousseret | Actif |
Martine SIEURAC | 479 921 009 00011 | Établissement fermé | 03/01/2005 | Ld Mourlens31430 Le Fousseret | Fermé |
Martine SIEURAC | 479 921 009 00029 | Établissement fermé | 01/02/2005 | Place de la Halle31430 Le Fousseret | Fermé |
Martine SIEURAC | 479 921 009 00037 | Établissement fermé | 01/06/2010 | 11 Lotissement Plan d'Eau31310 Gensac-sur-Garonne | Fermé |
Martine SIEURAC | 479 921 009 00045 | Établissement fermé | 17/07/2018 | 8 Grand Rue31430 Le Fousseret | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Place de la Halle
31430 Le Fousseret
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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