Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1994
Activité
Études de marché et sondages
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick SEVESTRE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 399 012 251. Son activité principale déclarée est études de marché et sondages, code NAF/APE 73.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick SEVESTRE |
| SIREN | 399 012 251 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 399 012 251 00027 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR20399012251 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1994 |
| Date de cessation | 29/09/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 29/09/2009 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
73.20ZÉtudes de marché et sondages
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 73
Groupe: Groupe 73.2
Classe: Classe 73.20Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick SEVESTRE | 399 012 251 00027 | Ancien siège fermé | 01/10/2002 | 104 A 106104 Avenue de Bonneuil | Fermé |
Patrick SEVESTRE | 399 012 251 00019 | Établissement fermé | 01/10/1994 | Escalier D5 Rue Aristide Briand | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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104 A 106
104 Avenue de Bonneuil
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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