Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1992
Activité
Fabrication d'emballages en bois
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Jerome SEBILLEAU est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 384 317 616. Son activité principale déclarée est fabrication d'emballages en bois, code NAF/APE 16.24Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jerome SEBILLEAU |
| SIREN | 384 317 616 |
| SIRET (siège) | 384 317 616 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93384317616 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.24ZFabrication d'emballages en bois
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.24Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jerome SEBILLEAU | 384 317 616 00066 | Siège social | 29/06/2009 | La Merlaude2 Route de la Marceau | Actif |
Jerome SEBILLEAU | 384 317 616 00017 | Établissement fermé | 02/01/1992 | Moulin Bernard63310 Villeneuve-les-Cerfs | Fermé |
Jerome SEBILLEAU | 384 317 616 00025 | Établissement fermé | 06/04/1995 | Place des Charmes63310 Randan | Fermé |
Jerome SEBILLEAU | 384 317 616 00033 | Établissement fermé | 15/03/1996 | La Gare63310 Randan | Fermé |
Jerome SEBILLEAU | 384 317 616 00041 | Établissement fermé | 19/05/1998 | MontussangRte de Bussiere | Fermé |
Jerome SEBILLEAU | 384 317 616 00058 | Établissement fermé | 04/01/2000 | Chemin de la Prat03700 Bellerive-sur-Allier | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Merlaude
2 Route de la Marceau
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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