Entrepreneur individuel • Créée le 02/02/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 02/02/1993
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Patrice SEBBAR est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 389 895 533. Son activité principale déclarée est travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, code NAF/APE 43.99C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrice SEBBAR |
| SIREN | 389 895 533 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 389 895 533 00088 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83389895533 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/02/1993 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.99CTravaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.99C
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00088 | Ancien siège fermé | 01/12/2023 | Res les Glaniques Bat C7 Place de la Republique | Fermé |
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00021 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 70 Avenue du General de Gaulle94000 Creteil | Fermé |
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00039 | Établissement fermé | 05/01/2005 | Le Vieux Moulin61290 Le Mage | Fermé |
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00047 | Établissement fermé | 07/04/2005 | 28 Rue du Bayle34130 Mauguio | Fermé |
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00054 | Établissement fermé | 28/03/2013 | 28 Av les Platanes34400 Entre-Vignes | Fermé |
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00062 | Établissement fermé | 17/11/2015 | 9 Place du Jeu de Ballon30310 Vergeze | Fermé |
Patrice SEBBAR | 389 895 533 00070 | Établissement fermé | 08/06/2016 | 13 Rue Porte de France30190 Boucoiran-et-Nozieres | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Res les Glaniques Bat C
7 Place de la Republique
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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