Entrepreneur individuel • Créée le 14/03/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 14/03/1985
Activité
Transports aériens
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Jean SEBARTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 332 054 139. Son activité principale déclarée est transports aériens, code NAF/APE 51.4S. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean SEBARTE |
| SIREN | 332 054 139 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 332 054 139 00024 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR74332054139 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/03/1985 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
51.4STransports aériens
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 51
Groupe: Groupe 51.4
Classe: Classe 51.4S
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean SEBARTE | 332 054 139 00024 | Ancien siège fermé | 22/05/1985 | 8 Av Saint Exupery83120 Sainte Maxime | Fermé |
Jean SEBARTE | 332 054 139 00040 | Établissement fermé | 25/08/1986 | 80 Rue des Cordeliers13100 Aix-en-Provence | Fermé |
Jean SEBARTE | 332 054 139 00057 | Établissement fermé | 13/05/1987 | Av Gare30730 Fons | Fermé |
Jean SEBARTE | 332 054 139 00065 | Établissement fermé | 01/11/1987 | Lieu Dit le SerretRoute de Sauve | Fermé |
Jean SEBARTE | 332 054 139 00073 | Établissement fermé | 05/01/1993 | 1 Rue Louis de Nozieres97110 Pointe-A-Pitre | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
8 Av Saint Exupery
83120 Sainte Maxime
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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