Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/2002
Activité
Autres activités de nettoyage n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal SCOLAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 442 351 482. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage n.c.a., code NAF/APE 81.29B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal SCOLAN |
| SIREN | 442 351 482 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 442 351 482 00066 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR77442351482 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/2002 |
| Date de cessation | 05/05/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 05/05/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.29BAutres activités de nettoyage n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.29B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal SCOLAN | 442 351 482 00066 | Ancien siège fermé | 01/04/2022 | Immeuble Erable11 Rue Jean-Louis Pesle | Fermé |
Pascal SCOLAN | 442 351 482 00017 | Établissement fermé | 01/05/2002 | 358 Rue du Cheval Blanc76110 Saint-Maclou-la-Briere | Fermé |
Pascal SCOLAN | 442 351 482 00025 | Établissement fermé | 11/11/2003 | 30 Rue Desgentais76210 Gruchet-le-Valasse | Fermé |
Pascal SCOLAN | 442 351 482 00041 | Établissement fermé | 01/05/2005 | 71 Rue des Chantiers76600 Le Havre | Fermé |
Pascal SCOLAN | 442 351 482 00058 | Établissement fermé | 08/09/2015 | Saint Romain de Colbosc8 Rue de l'Abbe Palfray | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Immeuble Erable
11 Rue Jean-Louis Pesle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.