Entrepreneur individuel • Créée le 26/03/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 26/03/1983
Activité
Réparation de machines et équipements mé...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Patrick SAUNER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 327 670 329. Son activité principale déclarée est réparation de machines et équipements mécaniques, code NAF/APE 33.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick SAUNER |
| SIREN | 327 670 329 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 327 670 329 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR01327670329 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 26/03/1983 |
| Date de cessation | 27/07/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 27/07/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
33.12ZRéparation de machines et équipements mécaniques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 33
Groupe: Groupe 33.1
Classe: Classe 33.12Z
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick SAUNER | 327 670 329 00033 | Ancien siège fermé | 29/07/1992 | 196 Rue Diderot94500 Champigny-sur-Marne | Fermé |
Patrick SAUNER | 327 670 329 00025 | Établissement fermé | 08/07/1985 | 45 Rue Werschholtz68690 Moosch | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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196 Rue Diderot
94500 Champigny-sur-Marne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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