Entrepreneur individuel • Créée le 19/06/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 19/06/1996
Activité
Autres activités de poste et de courrier
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Suzanne SANS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 407 876 770. Son activité principale déclarée est autres activités de poste et de courrier, code NAF/APE 53.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Suzanne SANS |
| SIREN | 407 876 770 |
| SIRET (siège) | 407 876 770 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57407876770 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 19/06/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
53.20ZAutres activités de poste et de courrier
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 53
Groupe: Groupe 53.2
Classe: Classe 53.20Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Suzanne SANS | 407 876 770 00030 | Siège social | 20/06/2014 | 2 Place de la Quintane66440 Torreilles | Actif |
Suzanne SANS | 407 876 770 00014 | Établissement fermé | 19/06/1996 | 3 Avenue Fernand de Chefdebien66000 Perpignan | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Place de la Quintane
66440 Torreilles
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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