Entrepreneur individuel • Créée le 24/05/2012
Entrepreneur individuel • Créée le 24/05/2012
Activité
Traduction et interprétation
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (2 actifs)
Francois SANS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 751 942 780. Son activité principale déclarée est traduction et interprétation, code NAF/APE 74.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois SANS |
| SIREN | 751 942 780 |
| SIRET (siège) | 751 942 780 00071 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR38751942780 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/05/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.30ZTraduction et interprétation
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.3
Classe: Classe 74.30Z
Total
7
Actifs
2
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois SANS | 751 942 780 00071 | Siège social | 01/01/2024 | 45 Chemin de la Roustagne26160 La Begude-de-Mazenc | Actif |
Francois SANS | 751 942 780 00014 | Établissement fermé | 24/05/2012 | 8 Rue Maurice Favier04000 Digne-les-Bains | Fermé |
Francois SANS | 751 942 780 00022 | Établissement fermé | 05/12/2015 | 104 Rue Jean de Bernardy13001 Marseille | Fermé |
Francois SANS | 751 942 780 00030 | Établissement fermé | 11/02/2019 | 15 Rue Pierre Dupre13008 Marseille | Fermé |
Francois SANS | 751 942 780 00048 | Établissement fermé | 01/07/2020 | 86 Chemin des Garennes51160 Hautvillers | Fermé |
Francois SANS | 751 942 780 00055 | Établissement fermé | 01/02/2021 | 160 Allee de la Foret51200 Epernay | Fermé |
Francois SANS | 751 942 780 00063 | Établissement secondaire | 01/01/2023 | 5 Rue Pablo Picasso26200 Montelimar | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
45 Chemin de la Roustagne
26160 La Begude-de-Mazenc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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