Entrepreneur individuel • Créée le 08/07/1985
Entrepreneur individuel • Créée le 08/07/1985
Activité
Travaux d'isolation
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Raphael SANCHEZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 333 309 441. Son activité principale déclarée est travaux d'isolation, code NAF/APE 43.29A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Raphael SANCHEZ |
| SIREN | 333 309 441 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 333 309 441 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR52333309441 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/07/1985 |
| Date de cessation | 30/06/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
41 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.29ATravaux d'isolation
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.29A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Raphael SANCHEZ | 333 309 441 00033 | Ancien siège fermé | 01/07/2001 | 4 Lotissement le Pre Cezanne13120 Gardanne | Fermé |
Raphael SANCHEZ | 333 309 441 00017 | Établissement fermé | 08/07/1985 | Imp des Loriots23 Rue de la Republique | Fermé |
Raphael SANCHEZ | 333 309 441 00025 | Établissement fermé | 27/08/1997 | 16 Rue Vassant13109 Simiane-Collongue | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Lotissement le Pre Cezanne
13120 Gardanne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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